Trudell Medical International
Dernière révision : 26 février 2010
Politique de confidentialité
GénéralitésNous sommes engagés à protéger la confidentialité des renseignements personnels que nous recueillons, que nous possédons et qui sont sous notre contrôle.
La politique de confidentialité affichée sur ce site Web lorsqu’il y a lieu, s’applique à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation des renseignements personnels obtenus de votre part par le biais de notre site Web ou de tout autre moyen de communication, comme indiqué dans cette politique de confidentialité.
En accédant, en parcourant ou en utilisant notre site Web, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les conditions de cette politique de confidentialité.
Lorsqu’utilisés dans la présente politique de confidentialité, les mots « nous », « notre », « nôtre » et « nos » signifient Trudell Medical International*.Renseignements personnelsLorsqu’utilisé dans la présente politique, l’expression « renseignement personnel » signifie de l’information concernant une personne identifiable, telle que l’âge, l’adresse domiciliaire, le numéro de téléphone résidentiel, la date de naissance et l’adresse électronique personnelle.
Généralement, les renseignements personnels n’incluent pas des informations comme le nom, le titre, l’adresse professionnelle, l’adresse électronique professionnelle et les numéros de téléphone ou de fax professionnels d’un employé d’une organisation.
Consentement En utilisant notre site Web, vous consentez à ce que nous recueillions, que nous utilisions et que nous divulguions vos renseignements personnels comme indiqué dans la présente politique de confidentialité.
Indication du motifNous indiquons les raisons pour lesquelles les renseignements personnels sont recueillis, avant ou au moment même de la collecte.
Généralement, nous recueillons des renseignements personnels lorsque :
Normalement, nous obtenons le consentement d’une personne pour recueillir, utiliser ou divulguer ses renseignements personnels, avant ou au moment même de la collecte. Dans certains cas, le consentement est sollicité après la collecte des renseignements, mais avant son utilisation.
Nous limitons la collecte des renseignements pouvant identifier les personnes à ceux qui sont requis pour les raisons indiquées.
Liens vers d’autres sites Web Pour votre commodité, notre site Web peut contenir des liens vers d’autres sites. Vous devriez consulter la politique de confidentialité de ces autres sites, car elle pourrait différer de la nôtre. Nous n’exerçons aucun contrôle sur les sites de tiers ni sur leurs pratiques concernant la confidentialité.
Nous ne sommes pas responsables des pratiques, relatives à la confidentialité, exercées par les autres sites Web et nous n’endossons ni ne représentons, ces tiers.
Témoins (« cookies »)De temps à autre, nous pourrions recueillir par le biais de témoins, des renseignements non personnels à votre sujet, relativement à l’utilisation que vous faites de notre site Web. Par exemple, nos serveurs en surveillent l’utilisation et conservent de l’information concernant le type de fureteur utilisé, la page Web par laquelle vous accédez à notre site ainsi votre fournisseur d’accès internet.
Nous pourrions utiliser ces renseignements pour diagnostiquer des problèmes avec notre serveur, pour obtenir une meilleure perspective des besoins des utilisateurs, pour faire l’analyse du trafic sur notre site Web et pour prévenir la fraude. Nous n’associons ni ne corrélons aucun de ces renseignements avec celles que vous transmettez sur le site Web.
Certains fureteurs peuvent être configurés pour rejeter les témoins. Si c’est le cas pour le vôtre, la plupart des fonctions de notre site Web devraient demeurer disponibles. Cependant, sa fonctionnalité sera réduite.
Limites d’utilisation, de divulgation et de conservationSous réserve des « utilisations exceptionnelles » :
Utilisations exceptionnellesNous nous réservons le droit d’utiliser et de divulguer à des tiers, des renseignements personnellement identifiables, dans les situations suivantes :
Mesures de protection et de sécuritéNous protégeons les renseignements personnels que nous recueillons à l’aide de mesures de protection adéquates pour le niveau de sensibilité de ces informations.
N’oubliez pas que les renseignements personnels qui nous sont transmis par courriel ou autrement par le biais du site Web ne sont pas encodés. En d’autres mots, cette information n’est pas convertie en texte codé et elle est nous est transmise sous le même format que vous l’avez soumise sur le site Web. Bien qu’il soit peu probable qu’un tiers intercepte la transmission, cette éventualité demeure toujours possible.
GénéralitésNous sommes engagés à protéger la confidentialité des renseignements personnels que nous recueillons, que nous possédons et qui sont sous notre contrôle.
La politique de confidentialité affichée sur ce site Web lorsqu’il y a lieu, s’applique à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation des renseignements personnels obtenus de votre part par le biais de notre site Web ou de tout autre moyen de communication, comme indiqué dans cette politique de confidentialité.
En accédant, en parcourant ou en utilisant notre site Web, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les conditions de cette politique de confidentialité.
Lorsqu’utilisés dans la présente politique de confidentialité, les mots « nous », « notre », « nôtre » et « nos » signifient Trudell Medical International*.Renseignements personnelsLorsqu’utilisé dans la présente politique, l’expression « renseignement personnel » signifie de l’information concernant une personne identifiable, telle que l’âge, l’adresse domiciliaire, le numéro de téléphone résidentiel, la date de naissance et l’adresse électronique personnelle.
Généralement, les renseignements personnels n’incluent pas des informations comme le nom, le titre, l’adresse professionnelle, l’adresse électronique professionnelle et les numéros de téléphone ou de fax professionnels d’un employé d’une organisation.
Consentement En utilisant notre site Web, vous consentez à ce que nous recueillions, que nous utilisions et que nous divulguions vos renseignements personnels comme indiqué dans la présente politique de confidentialité.
Indication du motifNous indiquons les raisons pour lesquelles les renseignements personnels sont recueillis, avant ou au moment même de la collecte.
Généralement, nous recueillons des renseignements personnels lorsque :
- vous enregistrez des produits en ligne;
- vous souscrivez à notre bulletin électronique;
- vous faites des achats en ligne;
- vous demandez des informations ou des articles par le biais de notre site Web;
- vous participez à des enquêtes ou à des concours en ligne;
- vous nous soumettez des questions ou des commentaires.
- pour traiter, exécuter ou faire le suivi de vos commandes ou de vos demandes d’information;
- pour enregistrer vos produits;
- pour vous contacter afin de développer, améliorer, commercialiser ou vous offrir, des produits et services;
- pour comprendre vos besoins et vos préférences, y compris des enquêtes, des recherches et pour des évaluations volontaires;
- pour répondre à des exigences légales ou réglementaires y compris la protection ou la défense d’un intérêt juridique;
- pour toute autre raison que nous pourrions indiquer, selon les besoins, et pour laquelle vous avez déjà consenti ou qui est déjà décrite dans cette politique de confidentialité.
Normalement, nous obtenons le consentement d’une personne pour recueillir, utiliser ou divulguer ses renseignements personnels, avant ou au moment même de la collecte. Dans certains cas, le consentement est sollicité après la collecte des renseignements, mais avant son utilisation.
Nous limitons la collecte des renseignements pouvant identifier les personnes à ceux qui sont requis pour les raisons indiquées.
Liens vers d’autres sites Web Pour votre commodité, notre site Web peut contenir des liens vers d’autres sites. Vous devriez consulter la politique de confidentialité de ces autres sites, car elle pourrait différer de la nôtre. Nous n’exerçons aucun contrôle sur les sites de tiers ni sur leurs pratiques concernant la confidentialité.
Nous ne sommes pas responsables des pratiques, relatives à la confidentialité, exercées par les autres sites Web et nous n’endossons ni ne représentons, ces tiers.
Témoins (« cookies »)De temps à autre, nous pourrions recueillir par le biais de témoins, des renseignements non personnels à votre sujet, relativement à l’utilisation que vous faites de notre site Web. Par exemple, nos serveurs en surveillent l’utilisation et conservent de l’information concernant le type de fureteur utilisé, la page Web par laquelle vous accédez à notre site ainsi votre fournisseur d’accès internet.
Nous pourrions utiliser ces renseignements pour diagnostiquer des problèmes avec notre serveur, pour obtenir une meilleure perspective des besoins des utilisateurs, pour faire l’analyse du trafic sur notre site Web et pour prévenir la fraude. Nous n’associons ni ne corrélons aucun de ces renseignements avec celles que vous transmettez sur le site Web.
Certains fureteurs peuvent être configurés pour rejeter les témoins. Si c’est le cas pour le vôtre, la plupart des fonctions de notre site Web devraient demeurer disponibles. Cependant, sa fonctionnalité sera réduite.
Limites d’utilisation, de divulgation et de conservationSous réserve des « utilisations exceptionnelles » :
- les renseignements personnels que nous recueillons sont utilisés ou divulgués conformément au motif pour lequel ils ont été recueillis;
- nous utilisons ou divulguons des renseignements personnellement identifiables, pour des motifs autres que ceux précisés avant ou au moment de la collecte ou de façons différentes de celles décrites dans la présente politique de la confidentialité, seulement si vous y avez consenti; et nous ne vendons, ni ne louons, ni ne partageons avec des tiers, des renseignements permettant de vous identifier.
Utilisations exceptionnellesNous nous réservons le droit d’utiliser et de divulguer à des tiers, des renseignements personnellement identifiables, dans les situations suivantes :
- pour se conformer aux lois et règlements applicables ou à un ordre de la cour;
- lorsque cela est nécessaire pour maintenir notre site Web en service;
- pour protéger nos droits et propriétés et ceux de nos utilisateurs, fournisseurs et agents; ou comme autorisé par la loi applicable.
Mesures de protection et de sécuritéNous protégeons les renseignements personnels que nous recueillons à l’aide de mesures de protection adéquates pour le niveau de sensibilité de ces informations.
N’oubliez pas que les renseignements personnels qui nous sont transmis par courriel ou autrement par le biais du site Web ne sont pas encodés. En d’autres mots, cette information n’est pas convertie en texte codé et elle est nous est transmise sous le même format que vous l’avez soumise sur le site Web. Bien qu’il soit peu probable qu’un tiers intercepte la transmission, cette éventualité demeure toujours possible.
Transparence Sur demande, vous pourrez revoir et vérifier l’exactitude et l’exhaustivité et demander des changements aux renseignements personnels que nous possédons ou qui sont sous notre contrôle, au moment de votre demande. Nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès à ces renseignements personnels si vous ne pouvez nous faire la preuve raisonnable qu’il s’agit bien des vôtres. Si vous constatez que vos renseignements sont inexacts ou incomplets, s.v.p. veuillez nous en informer par courrier électronique ou par la poste, à l’adresse indiquée plus bas sous la rubrique « Mise à l’épreuve de la conformité ».
Changements à la politique de confidentialitéNous nous réservons le droit d’apporter, au besoin et sans préavis, des changements à la politique de confidentialité.
Nous vous invitons à consulter cette page chaque fois que vous visitez notre site Web afin de prendre connaissance de tout changement. Seuls les renseignements personnels recueillis après la mise en vigueur des changements seront touchés.
Nous vous invitons à consulter cette page chaque fois que vous visitez notre site Web afin de prendre connaissance de tout changement. Seuls les renseignements personnels recueillis après la mise en vigueur des changements seront touchés.
Mise à l’épreuve de la conformitéNous répondrons aux questions, aux inquiétudes et aux plaintes concernant la confidentialité des renseignements personnels ainsi qu’à notre politique et nos procédures concernant la confidentialité, dans des délais raisonnables.
Pour nous joindre :Par courrier électronique : marketing [at] trudellmed [dot] comPar courrier : 725 Third Street, London, Ontario N5V 5G4Par télécopieur : +1-519-455-9053
Si vos questions, vos inquiétudes ou vos plaintes n’ont pas été résolues à votre satisfaction, vous pouvez contacter notre agent du service de la protection de la vie privée.
*Nom d’entreprise enregistrée en Ontario.
Conditions d'utilisation
Généralités
Bienvenue sur le site Web www.trudellmed.com. Ce site vous est offert par Trudell Medical International*.
Vous pouvez y accéder, naviguer ou l’utiliser d'une façon différente, seulement si vous acceptez ces conditions d'utilisation. En y accédant, naviguant ou en utilisant notre site Web d'une façon différente, vous confirmez votre acceptation sans réserve des conditions d'utilisation, y compris tous les changements que nous pourrions y apporter, de temps à autre.
La dernière révision et les dernières modifications y ont été apportées à la date indiquée plus haut. Nous nous réservons le droit d'apporter des changements, au besoin et sans préavis, au contenu de notre site Web, y compris les présentes conditions d'utilisation. S.v.p., veuillez consulter ces conditions d'utilisation chaque fois que vous visitez notre site Web.
Lorsqu'utilisés dans le texte des présentes conditions d'utilisation, les mots « nous », « notre », « nôtre » et « nos » signifient Trudell Medical International*.
Information sur notre site Web
L'information retrouvée sur notre site Web n'est pas destinée aux visiteurs des États-Unis. Si vous êtes un visiteur des États-Unis, s.v.p. rendez-vous à : www.monaghanmed.com
La majorité des informations retrouvées sur notre site Web portent sur nos produits. Elles ne sont pas destinées et ne peuvent se substituer à la relation entre vous et votre professionnel de la santé. Vous devez toujours consulter votre professionnel de la santé pour obtenir un diagnostic et un traitement.
Il est possible que certains produits ou peut-être même tous les produits figurants sur notre site Web, ne soient pas offerts dans votre région. Le seul fait qu'un produit soit présenté sur notre site Web ne signifie pas qu'il soit offert, permis ou approuvé à des fins de vente ou d'utilisation ou que nous désirons l'offrir à des fins de vente ou d'utilisation, dans votre région. S.v.p., veuillez communiquer avec notre département de ventes et marketing si vous avez des questions à ce sujet.
Les modalités régissant la vente des produits figurants sur notre site Web sont uniquement celles qui sont énoncées dans l'entente écrite et signée entre l'acheteur et nous ou dans l'entente électronique offerte à cet effet sur notre site : Santé animale. Si aucune entente écrite ou électronique n'existe, les modalités de vente ne seront que celles énoncées ou jointes à notre formulaire de confirmation et d'acceptation de la commande. Rien sur notre site Web, y compris et sans réserve (s), tous les énoncés concernant la capacité ou le rendement, la pertinence ou le bien-fondé pour l'utilisation, l'exécution ou la performance, ne peut être interprété comme une représentation, une garantie ou une condition de notre part, relativement à quelque produit que ce soit pour quelque utilisation ou raison que ce soit.
Droits d'auteur et marques de commerce
Nous possédons ou nous contrôlons tout le contenu de ce site Web, y compris sa conception, le texte et les éléments graphiques, la sélection et les arrangements, et celui-ci est protégé par les lois internationales sur les droits d'auteur. Vous pouvez télécharger le contenu de ce site Web et en imprimer une copie papier, mais seulement pour une utilisation personnelle et non commerciale et à la condition que les présentes conditions d'utilisation soient jointes à cette copie et que tous les avis concernant les droits d'auteur et autres avis concernant la propriété y soient présents et inaltérés. Autrement, le contenu de ce site ne peut être téléchargé, copié ou conservé sous une forme lisible par ordinateur; reproduit, disséminé, adapté, modifié ou utilisé de toute autre façon, sans l'obtention préalable, d'une autorisation écrite de notre part.
À l'exception des marques de commerce qui sont identifiées comme appartenant à des tiers, toutes les marques de commerce, les noms de marque et les présentations figurant sur notre site Web, nous appartiennent ou sont la propriété de nos affiliés et sont protégées autant au Canada qu’internationalement. Vous ne pouvez utiliser aucun des noms de marque, des marques de commerce ou des représentations figurant sur notre site Web pour quelque utilisation que ce soit à moins d'une autorisation écrite du titulaire.
À l'exception de l'autorisation restreinte relative aux droits d'auteur, prévue dans le premier paragraphe de cette partie, rien sur notre site Web ne peut ni ne doit être interprété comme l'octroi à quiconque, d'une licence ou d'un droit, à l'un ou l'autre de nos droits de propriété intellectuelle, ou de ceux de nos affiliés ou de nos octroyeurs de licence, y compris et sans réserve(s), les droits d'auteur, les brevets et les marques de commerce.
Confidentialité
Sous réserve de notre politique de confidentialité et de toute autre entente écrite et signée de votre part et de la nôtre, les communications électroniques ou autres, que vous nous transmettrez par le biais du site Web ou de toute autre façon, seront reçues et considérées comme NON PERSONNELLES, NON CONFIDENTIELLES ET NON EXCLUSIVES et il nous sera permis d'en utiliser le contenu sans frais et sans restriction, pour toute fin, commerciale ou autre.
Renseignements personnellement identifiables
Les collectes de renseignements personnellement identifiables par le biais du site Web, leur utilisation et leur divulgation sont régies par les conditions de notre politique de confidentialité.
Votre comportement
Vous ne pouvez utiliser notre site Web qu'à des fins légitimes et vous devez respecter les présentes conditions d'utilisation. Vous ne poserez aucune action qui pourrait : compromettre la sécurité de notre site Web, le rendre inaccessible aux autres, lui causer un dommage quelconque ou nuire à nos droits ou à ceux de tiers.
Exonération de responsabilité/Limitation des dommages
Nous ne faisons aucune représentation ni n'offrons aucune garantie concernant l'actualité, l'exhaustivité ou la pertinence pour quelques utilisations ou raisons que ce soit, du contenu de notre site Web. Le contenu offert directement ou par le biais de ce site Web, est offert « TEL QUEL » et « SELON SA DISPONIBILITÉ ». DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS RENONÇONS À TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS ET SANS RÉSERVE (S), TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, DE DURABILITÉ, D'ADÉQUATION À UN BUT PRÉCIS ET DE NON-CONTREFAÇON.
Nous n'assumons aucune responsabilité pour dommages ou blessures résultants de l'accès ou de l'exploration de notre site Web, ou à toute autre utilisation ou à l'incapacité d'utiliser le site, y compris, et sans réserve (s), toutes responsabilités pour quelque dommage que ce soit, causé par des virus présents dans des fichiers électroniques sur notre site Web, y compris et sans réserve (s), les sites Web hyperliés. Il vous incombe de prendre toutes les précautions nécessaires pour vous assurer que tout contenu obtenu de notre site Web soit exempt de virus et de codes machines potentiellement destructifs.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NI NOUS NI AUCUNE PERSONNE OU ENTITÉ AFFILIÉE AVEC NOUS, NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES PAR VOUS OU PAR QUICONQUE, PAR CONTRAT, GARANTI, DÉLIT (Y COMPRIS NÉGLIGENCE) OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE DE LA RESPONSABILITÉ, POUR DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, IMPRÉVUS OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS ET SANS RÉSERVE (S), PERTES DE PROFITS, PERTES D'EXPLOITATION ET PERTES DE DONNÉES, RÉSULTANTS OU RELIÉS DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT, À VOTRE ACCÈS, À L'EXPLORATION OU À TOUTE AUTRE UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER NOTRE SITE WEB, Y COMPRIS, ET SANS RÉSERVE (S), L'UN OU L'AUTRE DES SITES WEB HYPERLIÉS ET CE, MÊME SI NOUS OU UNE PERSONNE OU ENTITÉ AFFILIÉE AVEC NOUS, AVIONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
SI UNE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ, DE LIMITATION OU D'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ EST JUGÉE INEXÉCUTABLE PAR UNE COURS DE JURIDICTION COMPÉTENTE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULATIVE, QUELLE QU'ELLE SOIT, SI ELLE EXISTE, SERA LIMITÉE AU MONTANT TOTAL DE VOS DOMMAGES-INTÉRETS COMPENSATOIRES, MAIS N'EXCÉDANT PAS 25 $ CANADIENS.
Liens vers d'autres sites Web
Notre site Web peut contenir des liens ou des pointeurs vers d'autres sites Internet. Les liens et les pointeurs ne sont aucunement des recommandations pour les produits ou services offerts sur ces sites et nous ne recommandons ni n'approuvons le contenu d'aucun de ceux-ci. L'utilisation des liens de tiers sur notre site Web est « à vos propres risques ».
Loi applicable
Notre site Web est contrôlé, exploité et administré au CANADA, dans la province de l'Ontario. Vous confirmez que votre acceptation des conditions d'utilisation a eu lieu à London, Ontario et que la validité, l'interprétation et l'exécution de ces conditions d'utilisation ainsi que de vos droits, de nos droits, de vos responsabilités et de nos responsabilités, seront gouvernés en vertu des lois internes de la province de l'Ontario. En explorant, en accédant ou en utilisant notre site Web de façon différente, vous consentez irrévocablement et exclusivement à vous soumettre à l'autorité des tribunaux de l'Ontario et vous consentez à ce que le procès ait lieu dans cette juridiction, s'il y avait un litige de quelque nature que ce soit, résultant ou relié de quelques façons que se soit, à votre accès, à l'exploration ou autre utilisation ou incapacité d'utiliser notre site Web, y compris et sans réserve (s), les sites Web hyperliés.
Dissociabilité/Renonciation
Les présentes conditions d'utilisation constituent l'entente dans son intégralité, entre vous et nous, concernant l'accès, l’exploration ou toute autre utilisation de notre site Web. Si une des clauses de ces conditions d'utilisation est déclarée invalide ou inexécutable par un tribunal de juridiction compétente, la clause invalide ou inexécutable sera réputée dissociée des présentes et toutes les autres clauses demeureront applicables et tous les droits et les recours cumulés sous les conditions d'utilisation valides et exécutables survivront à la déclaration. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, toute condition d'utilisation invalide ou inexécutable sera remplacée par une disposition valide et exécutable, se rapprochant le plus de l'intention qui la sous-tend.
Aucune renonciation de notre part, concernant quelque violation que ce soit de votre part de ces conditions d'utilisation, ne sera exécutoire à moins qu'elle ne figure dans un acte signé par nous. Toute renonciation à laquelle nous pourrions consentir ne constituera aucunement une renonciation pour des violations antérieures ou subséquentes de votre part, à l'une ou l'autre de ces conditions d'utilisation.
Langue
Si vous êtes un résident d'un territoire dont la langue maternelle n'est pas le français, vous confirmez avoir demandé et consenti à ce que les présentes conditions d'utilisation soient rédigées en français.
*Nom d’entreprise enregistrée en Ontario
Généralités
Bienvenue sur le site Web www.trudellmed.com. Ce site vous est offert par Trudell Medical International*.
Vous pouvez y accéder, naviguer ou l’utiliser d'une façon différente, seulement si vous acceptez ces conditions d'utilisation. En y accédant, naviguant ou en utilisant notre site Web d'une façon différente, vous confirmez votre acceptation sans réserve des conditions d'utilisation, y compris tous les changements que nous pourrions y apporter, de temps à autre.
La dernière révision et les dernières modifications y ont été apportées à la date indiquée plus haut. Nous nous réservons le droit d'apporter des changements, au besoin et sans préavis, au contenu de notre site Web, y compris les présentes conditions d'utilisation. S.v.p., veuillez consulter ces conditions d'utilisation chaque fois que vous visitez notre site Web.
Lorsqu'utilisés dans le texte des présentes conditions d'utilisation, les mots « nous », « notre », « nôtre » et « nos » signifient Trudell Medical International*.
Information sur notre site Web
L'information retrouvée sur notre site Web n'est pas destinée aux visiteurs des États-Unis. Si vous êtes un visiteur des États-Unis, s.v.p. rendez-vous à : www.monaghanmed.com
La majorité des informations retrouvées sur notre site Web portent sur nos produits. Elles ne sont pas destinées et ne peuvent se substituer à la relation entre vous et votre professionnel de la santé. Vous devez toujours consulter votre professionnel de la santé pour obtenir un diagnostic et un traitement.
Il est possible que certains produits ou peut-être même tous les produits figurants sur notre site Web, ne soient pas offerts dans votre région. Le seul fait qu'un produit soit présenté sur notre site Web ne signifie pas qu'il soit offert, permis ou approuvé à des fins de vente ou d'utilisation ou que nous désirons l'offrir à des fins de vente ou d'utilisation, dans votre région. S.v.p., veuillez communiquer avec notre département de ventes et marketing si vous avez des questions à ce sujet.
Les modalités régissant la vente des produits figurants sur notre site Web sont uniquement celles qui sont énoncées dans l'entente écrite et signée entre l'acheteur et nous ou dans l'entente électronique offerte à cet effet sur notre site : Santé animale. Si aucune entente écrite ou électronique n'existe, les modalités de vente ne seront que celles énoncées ou jointes à notre formulaire de confirmation et d'acceptation de la commande. Rien sur notre site Web, y compris et sans réserve (s), tous les énoncés concernant la capacité ou le rendement, la pertinence ou le bien-fondé pour l'utilisation, l'exécution ou la performance, ne peut être interprété comme une représentation, une garantie ou une condition de notre part, relativement à quelque produit que ce soit pour quelque utilisation ou raison que ce soit.
Droits d'auteur et marques de commerce
Nous possédons ou nous contrôlons tout le contenu de ce site Web, y compris sa conception, le texte et les éléments graphiques, la sélection et les arrangements, et celui-ci est protégé par les lois internationales sur les droits d'auteur. Vous pouvez télécharger le contenu de ce site Web et en imprimer une copie papier, mais seulement pour une utilisation personnelle et non commerciale et à la condition que les présentes conditions d'utilisation soient jointes à cette copie et que tous les avis concernant les droits d'auteur et autres avis concernant la propriété y soient présents et inaltérés. Autrement, le contenu de ce site ne peut être téléchargé, copié ou conservé sous une forme lisible par ordinateur; reproduit, disséminé, adapté, modifié ou utilisé de toute autre façon, sans l'obtention préalable, d'une autorisation écrite de notre part.
À l'exception des marques de commerce qui sont identifiées comme appartenant à des tiers, toutes les marques de commerce, les noms de marque et les présentations figurant sur notre site Web, nous appartiennent ou sont la propriété de nos affiliés et sont protégées autant au Canada qu’internationalement. Vous ne pouvez utiliser aucun des noms de marque, des marques de commerce ou des représentations figurant sur notre site Web pour quelque utilisation que ce soit à moins d'une autorisation écrite du titulaire.
À l'exception de l'autorisation restreinte relative aux droits d'auteur, prévue dans le premier paragraphe de cette partie, rien sur notre site Web ne peut ni ne doit être interprété comme l'octroi à quiconque, d'une licence ou d'un droit, à l'un ou l'autre de nos droits de propriété intellectuelle, ou de ceux de nos affiliés ou de nos octroyeurs de licence, y compris et sans réserve(s), les droits d'auteur, les brevets et les marques de commerce.
Confidentialité
Sous réserve de notre politique de confidentialité et de toute autre entente écrite et signée de votre part et de la nôtre, les communications électroniques ou autres, que vous nous transmettrez par le biais du site Web ou de toute autre façon, seront reçues et considérées comme NON PERSONNELLES, NON CONFIDENTIELLES ET NON EXCLUSIVES et il nous sera permis d'en utiliser le contenu sans frais et sans restriction, pour toute fin, commerciale ou autre.
Renseignements personnellement identifiables
Les collectes de renseignements personnellement identifiables par le biais du site Web, leur utilisation et leur divulgation sont régies par les conditions de notre politique de confidentialité.
Votre comportement
Vous ne pouvez utiliser notre site Web qu'à des fins légitimes et vous devez respecter les présentes conditions d'utilisation. Vous ne poserez aucune action qui pourrait : compromettre la sécurité de notre site Web, le rendre inaccessible aux autres, lui causer un dommage quelconque ou nuire à nos droits ou à ceux de tiers.
Exonération de responsabilité/Limitation des dommages
Nous ne faisons aucune représentation ni n'offrons aucune garantie concernant l'actualité, l'exhaustivité ou la pertinence pour quelques utilisations ou raisons que ce soit, du contenu de notre site Web. Le contenu offert directement ou par le biais de ce site Web, est offert « TEL QUEL » et « SELON SA DISPONIBILITÉ ». DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS RENONÇONS À TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS ET SANS RÉSERVE (S), TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, DE DURABILITÉ, D'ADÉQUATION À UN BUT PRÉCIS ET DE NON-CONTREFAÇON.
Nous n'assumons aucune responsabilité pour dommages ou blessures résultants de l'accès ou de l'exploration de notre site Web, ou à toute autre utilisation ou à l'incapacité d'utiliser le site, y compris, et sans réserve (s), toutes responsabilités pour quelque dommage que ce soit, causé par des virus présents dans des fichiers électroniques sur notre site Web, y compris et sans réserve (s), les sites Web hyperliés. Il vous incombe de prendre toutes les précautions nécessaires pour vous assurer que tout contenu obtenu de notre site Web soit exempt de virus et de codes machines potentiellement destructifs.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NI NOUS NI AUCUNE PERSONNE OU ENTITÉ AFFILIÉE AVEC NOUS, NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES PAR VOUS OU PAR QUICONQUE, PAR CONTRAT, GARANTI, DÉLIT (Y COMPRIS NÉGLIGENCE) OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE DE LA RESPONSABILITÉ, POUR DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, IMPRÉVUS OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS ET SANS RÉSERVE (S), PERTES DE PROFITS, PERTES D'EXPLOITATION ET PERTES DE DONNÉES, RÉSULTANTS OU RELIÉS DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT, À VOTRE ACCÈS, À L'EXPLORATION OU À TOUTE AUTRE UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER NOTRE SITE WEB, Y COMPRIS, ET SANS RÉSERVE (S), L'UN OU L'AUTRE DES SITES WEB HYPERLIÉS ET CE, MÊME SI NOUS OU UNE PERSONNE OU ENTITÉ AFFILIÉE AVEC NOUS, AVIONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
SI UNE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ, DE LIMITATION OU D'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ EST JUGÉE INEXÉCUTABLE PAR UNE COURS DE JURIDICTION COMPÉTENTE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULATIVE, QUELLE QU'ELLE SOIT, SI ELLE EXISTE, SERA LIMITÉE AU MONTANT TOTAL DE VOS DOMMAGES-INTÉRETS COMPENSATOIRES, MAIS N'EXCÉDANT PAS 25 $ CANADIENS.
Liens vers d'autres sites Web
Notre site Web peut contenir des liens ou des pointeurs vers d'autres sites Internet. Les liens et les pointeurs ne sont aucunement des recommandations pour les produits ou services offerts sur ces sites et nous ne recommandons ni n'approuvons le contenu d'aucun de ceux-ci. L'utilisation des liens de tiers sur notre site Web est « à vos propres risques ».
Loi applicable
Notre site Web est contrôlé, exploité et administré au CANADA, dans la province de l'Ontario. Vous confirmez que votre acceptation des conditions d'utilisation a eu lieu à London, Ontario et que la validité, l'interprétation et l'exécution de ces conditions d'utilisation ainsi que de vos droits, de nos droits, de vos responsabilités et de nos responsabilités, seront gouvernés en vertu des lois internes de la province de l'Ontario. En explorant, en accédant ou en utilisant notre site Web de façon différente, vous consentez irrévocablement et exclusivement à vous soumettre à l'autorité des tribunaux de l'Ontario et vous consentez à ce que le procès ait lieu dans cette juridiction, s'il y avait un litige de quelque nature que ce soit, résultant ou relié de quelques façons que se soit, à votre accès, à l'exploration ou autre utilisation ou incapacité d'utiliser notre site Web, y compris et sans réserve (s), les sites Web hyperliés.
Dissociabilité/Renonciation
Les présentes conditions d'utilisation constituent l'entente dans son intégralité, entre vous et nous, concernant l'accès, l’exploration ou toute autre utilisation de notre site Web. Si une des clauses de ces conditions d'utilisation est déclarée invalide ou inexécutable par un tribunal de juridiction compétente, la clause invalide ou inexécutable sera réputée dissociée des présentes et toutes les autres clauses demeureront applicables et tous les droits et les recours cumulés sous les conditions d'utilisation valides et exécutables survivront à la déclaration. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, toute condition d'utilisation invalide ou inexécutable sera remplacée par une disposition valide et exécutable, se rapprochant le plus de l'intention qui la sous-tend.
Aucune renonciation de notre part, concernant quelque violation que ce soit de votre part de ces conditions d'utilisation, ne sera exécutoire à moins qu'elle ne figure dans un acte signé par nous. Toute renonciation à laquelle nous pourrions consentir ne constituera aucunement une renonciation pour des violations antérieures ou subséquentes de votre part, à l'une ou l'autre de ces conditions d'utilisation.
Langue
Si vous êtes un résident d'un territoire dont la langue maternelle n'est pas le français, vous confirmez avoir demandé et consenti à ce que les présentes conditions d'utilisation soient rédigées en français.
*Nom d’entreprise enregistrée en Ontario
Politique concernant l'utilisation des marques de commerceObjectifL'objectif de cette politique est d’assurer que tous ceux qui sont autorisés à utiliser nos marques de commerce le fassent de façon adéquate. Rien dans cette politique n'accorde ou ne transfert à quiconque, une licence ou un droit d'utilisation, d'une ou l'autre de nos marques de commerce, pour quelque raison que ce soit.
L’usage non autorisé de nos marques de commerce ou de marques ressemblantes pouvant être confondues avec les nôtres, constitue une violation de nos droits de propriété industrielle et commerciale. Si vous n'êtes pas certain d'avoir l’autorité requise pour les utiliser, veuillez communiquer avec notre département de marketing au +1-519-455-7060.
Les mots « nous », « notre », « nôtre » et « nos » signifient Trudell Medical International** ou un affilié de Trudell Medical International*.
Qu'est-ce qu'une marque de commerce?
Une marque de commerce peut être entre autres, un mot, un logo, un slogan ou une couleur appliquée sur un article. Une marque de commerce est utilisée en association avec des biens et services afin de les distinguer de biens et services provenant d'une autre source. On utilise quelquefois un nom de marque pour référer à une marque de commerce.
Nos marques de commerce
Nos marques de commerce représentées sous forme de mots comprennent : AC*, AEROBEAR*, AEROBIKA, AEROCHAMBER*, AEROCHAMBER MAX*, AEROCHAMBER PLUS*, AEROCONTROL*, AEROCOUNT*, AERODAWG, AERODOCK*, AEROECLIPSE*, AEROHIPPUS*, AEROKAT*, AEROPEP PLUS*, AEROSLEEVE*, AEROSPACER*, AERO-TOGO*, AEROTRACH PLUS*, AEROTRAINER*, AEROVENT*, BOYZ*, COMFORTSEAL*, FLOWSIGNAL, FLOW-VU*, GIRLZ*, JOUEZ AVEC ARDEUR...RESPIREZ AISÉMENT*, RESPICHAMBER*, STATBAN*, TRUPEAK*, TRUZONE*, Z-STAT*.
Nos marques de commerce représentées graphiquement comprennent :
Cette liste peut être mise à jour périodiquement. L'intégrité que représentent nos marques de commerce est le fruit de plusieurs années. La marque AeroChamber* en est un exemple. Elles sont reconnues dans plusieurs pays et sont devenues synonymes de qualité et de fiabilité.
Utilisation appropriée de nos marques de commerce
Si vous êtes autorisés à utiliser nos marques de commerce, vous devez vous conformer aux règles décrites ci-dessous. Elles s'appliquent à l'utilisation de nos marques dans les publicités, les communiqués de presse, les lettres, les notes de service, les courriels, les documents utilisés dans les salons professionnels, les documents marketing, les articles, les pages Web et tout autre matériel indépendamment de sa forme.
RèglesToutes les références faites à nos produits et services à l'aide des marques de commerce DOIVENT être véridiques, équitables et non trompeuses.
Vous ne devez JAMAIS utiliser nos marques de commerce pour représenter un produit ou un service autre qu'un de nos produits ou un de nos services.
Par exemple, les marques de commerce AEROCHAMBER* et AEROCHAMBER PLUS* ne peuvent être utilisées que pour décrire nos chambres de retenue valvées. L'utilisation de nos marques pour promouvoir ou représenter d'une façon ou d'une autre, les produits ou services d'un concurrent, n'est pas permise et constitue de la contrefaçon de marque de commerce.
Vous ne devez JAMAIS utiliser nos marques de commerce en tant que nom ou verbe.
Nos marques de commerce doivent toujours être utilisées comme un adjectif.
Utilisation incorrecte : S.v.p., veuillez nous expédier cinq AEROCHAMBER PLUS*.
Utilisation correcte : S.v.p., veuillez nous expédier cinq chambres de retenue valvées AEROCHAMBER PLUS*.
Lorsqu’elles sont utilisées plusieurs fois dans un texte, vous pouvez abréger le nom qui l’accompagne en utilisant un acronyme approuvé ou une autre forme réduite de ce nom. Par exemple, dans le cas mentionné plus haut, vous pouvez abréger « chambre de retenue valvée » par l'acronyme CRV en le définissant dès sa première apparition dans le texte.
Exemple : S.v.p., veuillez nous expédier cinq chambres de retenue valvées (« CRV ») AEROCHAMBER PLUS*. Les CRV AEROCHAMBER PLUS* doivent être expédiées par service ferroviaire.
Vous ne devez JAMAIS utiliser nos marques de commerce d'une façon suggérant qu'elles sont les vôtres ou celles de quelqu'un d'autre.
Vous ne devez pas combiner ou intégrer nos marques de commerce à d'autres marques de commerce, à d'autres noms de marque ou à d’autres noms de compagnies.
Nos marques de commerce doivent TOUJOURS ressortir du texte.
La première lettre de la marque doit toujours être en majuscule. La marque entière doit être ou bien en majuscules ou en caractère gras et/ou en italique afin de la faire ressortir du texte qui l'entoure.
Utilisation incorrecte : Nous utilisons la chambre de retenue valvée aerochamber depuis plusieurs années.
Utilisation correcte : Nous utilisons la chambre de retenue valvée AeroChamber* depuis plusieurs années.
Le symbole de marque approprié, soit MD ou MC ou *, doit être inséré immédiatement après la marque de commerce.
Si vous avez l'intention de faire l’usage de l'une ou l'autre de nos marques de commerce sur un site Web, vous devez utiliser le symbole * accompagné d'un avis comme celui indiqué au paragraphe 8 plus bas. Le symbole MD ne peut seulement être utilisé que si la marque de commerce a été enregistrée sur le territoire où vous avez l'intention d’en faire l’usage.
S.v.p., veuillez communiquer avec notre département de marketing au +1-519-455-7060 si vous avez des doutes quant au symbole de marque de commerce à utiliser.
Les marques de commerce qui comprennent une représentation graphique doivent être reproduites telles qu’illustrées sur les produits ou dans les publicités.
Si vous avez besoin d'aide pour reproduire correctement ces représentations graphiques (c.-a-d. taille de la police de caractère, couleur, etc.), s.v.p. veuillez communiquer avec notre département de marketing au +1-519-455-7060.
Un avis approprié concernant l'origine doit accompagner nos marques de commerce.
Aux endroits où nos marques de commerce apparaissent, vous devez inclure un avis (c.-a-d. une note de bas de page), indiquant qu'elles sont des « marques de commerce ou des marques déposées de Trudell Medical International ». Dans certains cas, selon le territoire, la marque de commerce peut appartenir à un affilié de Trudell Medical International.
Vous devriez contacter notre département de marketing au +1-519-455-7060 pour obtenir de l'aide au sujet des avis concernant l'origine. Elles peuvent varier selon le territoire où les marques sont utilisées.
Nous nous réservons le droit d'apporter des changements aux règles décrites plus haut et d'imposer des exigences additionnelles, s'il y a lieu, par le biais d’ententes écrites ou autrement.
Si vous êtes un distributeur, votre entente avec nous pourrait imposer des règles et des exigences additionnelles.
L’usage non autorisé de nos marques de commerce ou de marques ressemblantes pouvant être confondues avec les nôtres, constitue une violation de nos droits de propriété industrielle et commerciale. Si vous n'êtes pas certain d'avoir l’autorité requise pour les utiliser, veuillez communiquer avec notre département de marketing au +1-519-455-7060.
Les mots « nous », « notre », « nôtre » et « nos » signifient Trudell Medical International** ou un affilié de Trudell Medical International*.
Qu'est-ce qu'une marque de commerce?
Une marque de commerce peut être entre autres, un mot, un logo, un slogan ou une couleur appliquée sur un article. Une marque de commerce est utilisée en association avec des biens et services afin de les distinguer de biens et services provenant d'une autre source. On utilise quelquefois un nom de marque pour référer à une marque de commerce.
Nos marques de commerce
Nos marques de commerce représentées sous forme de mots comprennent : AC*, AEROBEAR*, AEROBIKA, AEROCHAMBER*, AEROCHAMBER MAX*, AEROCHAMBER PLUS*, AEROCONTROL*, AEROCOUNT*, AERODAWG, AERODOCK*, AEROECLIPSE*, AEROHIPPUS*, AEROKAT*, AEROPEP PLUS*, AEROSLEEVE*, AEROSPACER*, AERO-TOGO*, AEROTRACH PLUS*, AEROTRAINER*, AEROVENT*, BOYZ*, COMFORTSEAL*, FLOWSIGNAL, FLOW-VU*, GIRLZ*, JOUEZ AVEC ARDEUR...RESPIREZ AISÉMENT*, RESPICHAMBER*, STATBAN*, TRUPEAK*, TRUZONE*, Z-STAT*.
Nos marques de commerce représentées graphiquement comprennent :
Cette liste peut être mise à jour périodiquement. L'intégrité que représentent nos marques de commerce est le fruit de plusieurs années. La marque AeroChamber* en est un exemple. Elles sont reconnues dans plusieurs pays et sont devenues synonymes de qualité et de fiabilité.
Utilisation appropriée de nos marques de commerce
Si vous êtes autorisés à utiliser nos marques de commerce, vous devez vous conformer aux règles décrites ci-dessous. Elles s'appliquent à l'utilisation de nos marques dans les publicités, les communiqués de presse, les lettres, les notes de service, les courriels, les documents utilisés dans les salons professionnels, les documents marketing, les articles, les pages Web et tout autre matériel indépendamment de sa forme.
RèglesToutes les références faites à nos produits et services à l'aide des marques de commerce DOIVENT être véridiques, équitables et non trompeuses.
Vous ne devez JAMAIS utiliser nos marques de commerce pour représenter un produit ou un service autre qu'un de nos produits ou un de nos services.
Par exemple, les marques de commerce AEROCHAMBER* et AEROCHAMBER PLUS* ne peuvent être utilisées que pour décrire nos chambres de retenue valvées. L'utilisation de nos marques pour promouvoir ou représenter d'une façon ou d'une autre, les produits ou services d'un concurrent, n'est pas permise et constitue de la contrefaçon de marque de commerce.
Vous ne devez JAMAIS utiliser nos marques de commerce en tant que nom ou verbe.
Nos marques de commerce doivent toujours être utilisées comme un adjectif.
Utilisation incorrecte : S.v.p., veuillez nous expédier cinq AEROCHAMBER PLUS*.
Utilisation correcte : S.v.p., veuillez nous expédier cinq chambres de retenue valvées AEROCHAMBER PLUS*.
Lorsqu’elles sont utilisées plusieurs fois dans un texte, vous pouvez abréger le nom qui l’accompagne en utilisant un acronyme approuvé ou une autre forme réduite de ce nom. Par exemple, dans le cas mentionné plus haut, vous pouvez abréger « chambre de retenue valvée » par l'acronyme CRV en le définissant dès sa première apparition dans le texte.
Exemple : S.v.p., veuillez nous expédier cinq chambres de retenue valvées (« CRV ») AEROCHAMBER PLUS*. Les CRV AEROCHAMBER PLUS* doivent être expédiées par service ferroviaire.
Vous ne devez JAMAIS utiliser nos marques de commerce d'une façon suggérant qu'elles sont les vôtres ou celles de quelqu'un d'autre.
Vous ne devez pas combiner ou intégrer nos marques de commerce à d'autres marques de commerce, à d'autres noms de marque ou à d’autres noms de compagnies.
Nos marques de commerce doivent TOUJOURS ressortir du texte.
La première lettre de la marque doit toujours être en majuscule. La marque entière doit être ou bien en majuscules ou en caractère gras et/ou en italique afin de la faire ressortir du texte qui l'entoure.
Utilisation incorrecte : Nous utilisons la chambre de retenue valvée aerochamber depuis plusieurs années.
Utilisation correcte : Nous utilisons la chambre de retenue valvée AeroChamber* depuis plusieurs années.
Le symbole de marque approprié, soit MD ou MC ou *, doit être inséré immédiatement après la marque de commerce.
Si vous avez l'intention de faire l’usage de l'une ou l'autre de nos marques de commerce sur un site Web, vous devez utiliser le symbole * accompagné d'un avis comme celui indiqué au paragraphe 8 plus bas. Le symbole MD ne peut seulement être utilisé que si la marque de commerce a été enregistrée sur le territoire où vous avez l'intention d’en faire l’usage.
S.v.p., veuillez communiquer avec notre département de marketing au +1-519-455-7060 si vous avez des doutes quant au symbole de marque de commerce à utiliser.
Les marques de commerce qui comprennent une représentation graphique doivent être reproduites telles qu’illustrées sur les produits ou dans les publicités.
Si vous avez besoin d'aide pour reproduire correctement ces représentations graphiques (c.-a-d. taille de la police de caractère, couleur, etc.), s.v.p. veuillez communiquer avec notre département de marketing au +1-519-455-7060.
Un avis approprié concernant l'origine doit accompagner nos marques de commerce.
Aux endroits où nos marques de commerce apparaissent, vous devez inclure un avis (c.-a-d. une note de bas de page), indiquant qu'elles sont des « marques de commerce ou des marques déposées de Trudell Medical International ». Dans certains cas, selon le territoire, la marque de commerce peut appartenir à un affilié de Trudell Medical International.
Vous devriez contacter notre département de marketing au +1-519-455-7060 pour obtenir de l'aide au sujet des avis concernant l'origine. Elles peuvent varier selon le territoire où les marques sont utilisées.
Nous nous réservons le droit d'apporter des changements aux règles décrites plus haut et d'imposer des exigences additionnelles, s'il y a lieu, par le biais d’ententes écrites ou autrement.
Si vous êtes un distributeur, votre entente avec nous pourrait imposer des règles et des exigences additionnelles.
© Trudell Medical International 1997-2010. Tous droits réservés.
MD/MC/* marques déposées ou marque de commerce de Trudell Medical International ou d'un affilié de Trudell Medical International***Nom d’entreprise enregistrée en Ontario
MD/MC/* marques déposées ou marque de commerce de Trudell Medical International ou d'un affilié de Trudell Medical International***Nom d’entreprise enregistrée en Ontario